Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO
gilles Maupin

Numéro de dépôt :
4597245
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO de gilles Maupin

Présentation de la marque Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par gilles Maupin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est gilles Maupin domicilié(e) 5 chemin de la plaine - 86320 - Mazerolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferme de sylvain, Monsieur gilles Maupin domicilié(e) 5 chemin de la plaine - 86320 - Mazerolles - France.

La marque Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

gilles Maupin a également déposé les autres marques suivantes : plantes medicinales 100% du poitou , energisole , Ferme Saint-Sylvain , plantes medicinales bio


gilles Maupin - 5 chemin de la plaine - 86320 - Mazerolles - France


ferme de sylvain, Monsieur gilles Maupin - 5 chemin de la plaine - 86320 - Mazerolles - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.